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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBIONAT
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HUILES ESSENTIELLES DOCTEUR VALNET SELECTION BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HUILES ESSENTIELLES DOCTEUR VALNET SELECTION BIO
COSBIONAT, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
97705193
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2027

Présentation de la marque HUILES ESSENTIELLES DOCTEUR VALNET SELECTION BIO

Déposée le 20 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBIONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUILES ESSENTIELLES DOCTEUR VALNET SELECTION BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBIONAT domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU BOIS DE L'ORATOIRE, 1 RUE DE MONS - 41100 - VENDÔME - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 366 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque HUILES ESSENTIELLES DOCTEUR VALNET SELECTION BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HUILES ESSENTIELLES DOCTEUR VALNET SELECTION BIO arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.

COSBIONAT a également déposé les autres marques suivantes : L'AROMATHERAPIE FAMILIALE , AU MILIEU DES ROSES , L'AROMATHERAPIE FAMILIALE , BALNAROME , LES BALNAROMES , SANTESSENCE , COSBIONAT , DANS LA FORÊT , RESPIREZ LE BONHEUR , CHAMPS D'AGRUMES


COSBIONAT, Société à responsabilité limitée à associé unique - PARC TECHNOLOGIQUE DU BOIS DE L'ORATOIRE, 1 RUE DE MONS - 41100 - VENDÔME - France - SIREN 320366495


CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2007 n°2356857 - Publication au BOPI 2007-11-29

Inscription le 1 septembre 2008 - Changement de dénomination n°480425 - Publication au BOPI 2008-09-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2017 n°2650605 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-01

Huiles essentielles provenant de plantes aromatiques issues de l'agriculture biologique conformément aux dispositions du Règlement CEE 2092/91 du 24 juin 1991 et élaborées et/ou contrôlées par un docteur en médecine.